Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMVM : INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES MONTSOURIS
INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS, ESPIC, DIRECTION GENERALE

Numéro de dépôt :
4047750
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
IMVM : INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES MONTSOURIS de INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS

Présentation de la marque IMVM : INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES MONTSOURIS

Déposée le 12 novembre 2013 par la société INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IMVM : INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES MONTSOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS domicilié(e) 42 BOULEVARD JOURDAN - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 577 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS, M. LEVRIER Brice, INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS domicilié(e) 42 BOULEVARD JOURDAN - 75014 - PARIS - France.

La marque IMVM : INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES MONTSOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMVM : INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES MONTSOURIS est expirée depuis le 12 novembre 2023.

INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS a également déposé les autres marques suivantes : IMV INSTITUT DES MALADIES VALVULAIRES


INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS, ESPIC, DIRECTION GENERALE - 42 BOULEVARD JOURDAN - 75014 - PARIS - France - SIREN 443577739


INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS, M. LEVRIER Brice, INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS - 42 BOULEVARD JOURDAN - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Services médicaux ; services hospitaliers.